MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.gaiaparcaroline.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site www.gaiaparcaroline.fr est édité et exploité par :
Caroline Berneau-Michel, opérant sous le statut d'Entrepreneur Individuel (EI).
Siège social : 59 boulevard Jean Jaurès, 94260 Fresnes.
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Créteil sous le numéro SIRET 49079908700021].
Adresse e-mail : contact@gaiaparcaroline.fr
2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication est Caroline Berneau-Michel.
3. HÉBERGEUR DU SITE
Le site est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : Wix
Forme sociale & Adresse de l'hébergeur : Wix Online Platform Limited - 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande
Téléphone : Veuillez nous contacter.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments figurant sur le site (textes, logos, photographies des bijoux, chartes graphiques) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion totale ou partielle de ces éléments sans l'autorisation expresse de Caroline Berneau-Michel est strictement interdite.
ANNEXE : FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter de votre commande, hors bijoux réalisés sur-mesure).
À l'attention de :
Gaia par Caroline – Caroline Berneau-Michel (EI)
Adresse postale : 59 boulevard Jean Jaurès 94260 Fresnes
Adresse e-mail : contact@gaiaparcaroline.fr
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bijou ci-dessous :
* Nom du/des produit(s) : ........................................................................................
* Commandé le (date) : .................................. / Reçu le (date) : ..................................
* Numéro de commande : ........................................................................................
Nom du client consommateur : ........................................................................................
Adresse du client consommateur : ....................................................................................
Signature du client (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date : ..................................